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 DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS

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loke-3p



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MessageSujet: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 12:00:29

Un communiqué de presse est sorti... on est enfin liiiibre !!! ou presque...

COMMUNIQUE DE PRESSE

Jacqueline Galant, Ministre de la Mobilité, annonce la publication prochaine de l’AR qui organise l’usage privé et l’exploitation commerciale des drones

« Je suis heureuse de répondre aujourd’hui à une attente des professionnels et de réglementer l’exploitation commerciale des drones, un secteur connu et reconnu à l’étranger » explique la Ministre Galant. « Comme je l’ai toujours annoncé, en 2015, la Belgique aura donc son cadre légal. L’Arrêté royal est le fruit d’une concertation avec l’Administration de l’Aéronautique (DGTA), Belgocontrol, la Défense, la Commission de la Vie Privée et le secteur. Il couvre tant les différents aspects de l’exploitation commerciale que l’utilisation privée des drones. »

Les activités autorisées

Outre l’utilisation privée (en domaine privé, sans aspect commercial et limitée à 30m de hauteur, soit environ un bâtiment de 10 étages), les activités professionnelles seront versées dans 2 catégories distinctes selon leur degré de risque potentiel. Celles qui pourraient mettre en danger certains biens ou personnes (survol de la foule, par exemple) se verront qualifiées « à haut risque » et feront l’objet d’un dossier spécifique traité au cas par cas par l’Administration de l’Aéronautique. Les autres activités feront quant à elles l’objet d’autorisations générales établies sur base d’un Manuel d’Opérations approuvé par la DGTA. Afin de retrouver l’éventuel responsable d’un accident, les drones professionnels seront clairement immatriculés et identifiés.

Formation

Au-delà d’un examen médical , l’Arrêté Royal garantit que les pilotes de drone démontrent une connaissance théorique suffisante du monde aéronautique dans lequel ils vont évoluer. Afin d’adapter la formation au profil de chaque candidat, l’AR ne prévoit aucune limitation quant à la formation pratique mais seul le niveau final comptera puisque le candidat pilote de drone devra réussir un examen pratique dispensé par un examinateur désigné par la DGTA. De même, il sera demandé au pilote de maintenir ses compétences puisqu’il devra voler un minimum de 2h par an (6 vols) pour garder sa licence valable.

Dans quel espace aérien ?

Les drones sont considérés comme aéronefs par la législation internationale et doivent donc respecter les règles en vigueur. Ainsi, l’accès à un espace aérien contrôlé (autour des aéroports, notamment) leur sera interdit, sauf autorisation. En ce qui concerne les espaces militaires, une gestion dynamique de ceux-ci sera assurée par la Défense. Ce qui permettra leur utilisation par les drones, lorsqu’ils ne sont pas activés par les militaires.

La hauteur maximale autorisée est fixée à 300 pieds (environ 90 mètres – l’équivalent d’un immeuble d’environ 30 étages). Cette limitation a fait l’objet d’intenses discussions mais la limite fixée garantit à la fois la sécurité des avions habités et donne aux drones la possibilité de réaliser environ 90% des missions envisagées. De plus, il est toujours possible de demander une dérogation lors de missions spéciales.

Des applications nombreuses et innovantes

Les applications prises en charge par les drones sont variées et innovantes : surveillance, détection, prises de vues, analyse thermique, optimisation agricole ou industrielle,…. Nos spécialistes Belges des drones sont déjà connus et reconnus à l’étranger et la Ministre souhaite soutenir ce secteur porteur en lançant aujourd’hui la procédure de publication de ce texte législatif qui autorise l’exercice des activités liées aux drones, en Belgique.

Work in progress

«Je suis consciente que le secteur est en constante évolution et la Belgique se doit de rester à la pointe » souligne la Ministre. Avec cet Arrêté Royal, la Belgique rejoint les 19 pays européens qui se sont dotés d’une législation en la matière. « Je mettrai de suite en place un groupe de travail, composé de représentants de l’administration, de Belgocontrol, de la Défense et du secteur » explique encore Jacqueline Galant. La mission de ce groupe de travail sera de faire évoluer la législation et garantir une cohabitation harmonieuse entre tous les utilisateurs aériens.

Le projet va être soumis aux Régions pour avis, ensuite au Conseil d’Etat, avant d’être notifié à la Commission européenne.
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Stephanos



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 13:04:51

Ce que j'en retiens, c'est la libération d'une zone de 30M pour une utilisation de loisir.
Plus qu'à attendre que l'AR sorte pour en connaître exactement les tenants et aboutissants Wink
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titeuf1



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 14:10:58

deux bonne nouvel pour nous Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz

on va pouvoir volé tranquille et je connais une super école avec un super formateur qui est bien mal Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz Razz
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loke-3p



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 14:11:41

J'ai une réaction équivalente.. je ne me réjouirai qu'à partir du moment ou ce serra acté et signé au code Belge !
30m c'est satisfaisant pour du vol de loisir, cela équivaut à un batiment de 10 étages. 60m aurait peut être été mieux accueilli mais tout dépend de la discipline.
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Crunch



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 14:12:25

Moi je dis clap-clap-clap cheers  
Je comprend qu'il faut légiférer car prendre une paire d'hélice dans la g... parce que des pilotes débutants qui tentent n'importe quoi là où il y a du monde est irresponsable et d'un autre côté Mme Galant que j'apprécie bien par son esprit ouvert neutre et aussi il faut l'admettre par sa grande g... est une fois encore (à mon sens) très logique et impartial.
Bravo Mme Galant //
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Thierry



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mar 31 Mar - 14:26:29

http://datanews.levif.be/ict/actualite/quiconque-veut-devenir-pilote-professionnel-de-drone-devra-passer-des-examens-medical-theorique-et-pratique/article-normal-374357.html
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Raph
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Mer 1 Avr - 17:37:02

Attendons la signature... car d'ici là de l'eau aura encore coulé sous les pont... mais espérons le meilleur évidemment Wink
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louvigny



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 12:34:42

Enfin une bonne nouvelle !
Je suis ravi de constater que les drones de loisirs n'ont pas été oubliés par ce projet de loi.

Ceci dit, l'info me laisse très perplexe quand je lis qu'on pourra voler "en domaine privé".

Mais quel domaine privé ?  Tous les domaines privés ?  
Ou uniquement celui dont on est propriétaire ?

Mon jardin étant un domaine privé, je pourrais donc le survoler en dépit de la vie privée des voisins ?  
Et survoler un domaine privé qui ne nous appartient pas, on pourra le faire librement ou il faudra l'autorisation du proprio ?
Par contre, on ne pourra pas survoler un domaine public, même si c'est un endroit désert, par exemple les Fagnes ou les dunes de la côte en hiver ?

Tout ça demande évidemment précisions.

Mais a priori, je trouve bizarre qu'on distingue "domaine privé" et "domaine public" alors que je m'attendais plutôt à une réglementation à la française distinguant les zones urbaines interdites et les zones non urbaines autorisées.
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Raph
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 12:51:02

Bonjour louvigny,

Tout ce que je peux te dire est que sur un domaine priver tu ne peux strictement rien y faire sans l'autorisation du propriétaire évidemment !

Maintenant pour le reste attendons que l'AR soit sorti, en espérant que celui-ci soit explicite...
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Crunch



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 12:52:01

Les textes de lois sont à lire (et comprendre) à la "lettre".
Donc pour ma part je comprend que TOUS les endroits privés sont survolables ...avec autorisation des propriétaires des dites propriétés. Je ne mettrais toutefois pas ma mains au feu quant à ce que la loi reste tel que car je n'imagine pas que ma voisine jolie blonde aprécierait que je la filme en train de bronzer dans son jardin, même si mon drône est à la limite mais quand même dans ma propriété ! scratch
... pourtant j'aimerais bien geek
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:01:44

Oui mais à se moment le jeu des confusions arrive.... car si tu es dans ta pelouse, tu es sur ton terrain priver, mais si tu es dans les airs au dessus de ta pelouse, tu ne te trouve plus dans ta propriété, mais dans l'espace aérien qui ne t’appartiens pas...
Ce sera de toute façon très vague à mon avis et se sera plutôt traité cas par cas si il devait y avoir conflit !
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loke-3p



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:08:00

il y a vie privée et vie privée... celui qui prends des photos avec son appareil photo et/ou film ses souvenirs de vacances est tout aussi en faute que le droniste dans ce cas.
Idem pour toutes les caméras de surveillance posées ça et là (je sais de quoi je parle car c'est mon métier).
A 12h30 il y avait sur la première une discussion au sujet du nouvel AR, malheureusement je l'ai loupé :/
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:09:01

j'espère juste que j'aurai le temps de la filmer avant qu'une loi claire et explicite me l'interdise geek

... pour ne pas que ce soit mal interprété, je ne pense pas mes dires ci-dessus, je ne supporterais pas être "espionné" et je n'espionnerais donc jamais. C'est entre autre et d'ailleurs cette activité malsaine qui a rendu obligatoire une lois y afférente.


Dernière édition par Crunch le Jeu 2 Avr - 13:22:10, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:16:26

Je pense que le soucis ne viennent évidement pas de là... car une mobius est aussi simple à dissimuler dans un buisson que sur un drone... Very Happy beaucoup moins bruyant aussi, donc le drone n’apporte vraiment rien de nouveau dans cette matière Smile
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browning



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:41:55

la loi sur la vie privée est claire

ce n'est pas où se situe la caméra qui importe, mais où elle est braquée

une caméra sur la maison par ex, mais qui braque vers la rue...

au boulot, ils voulaient mettre une caméra qui filme l'entrée.
refus de la police, ça empiète sur l'espace publique

j'en vois une au dessus de chez moi, j'aperçois une caméra... POOL!

;=)
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 13:52:44

Bizarre que l'endroit ou tu travailles n'aie pas pus mettre de caméra sur la porte d'entrée... ou alors ce n'est pas un métier à haut risque... car moi dans ma bijouterie il me l'on obligé et cette caméra film les personnes se trouvent devant la porte mais les gens qui passe sont fatalement dedans aussi... Wink
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 14:05:07

devant ils peuvent, mais braquée vers l'intérieur, pas la voie publique.
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 14:43:49

Oui moi aussi je me posait cette question, mais à mon avis quand il y a de gros danger, la loi est plus flexible... confused
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curunir



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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 15:08:24

La loi est plus que flexible, maintenant il faut peut être distinguer autorisations et tolérance.
Dans ma rue, j'ai plusieurs voisin qui on une caméra (pour voir qui est devant leur porte avant d'ouvrir) mais l'angle de ce genre de caméra couvre également la rue.
Un autre voisin (ancien magasin d' un entrepreneur en électricité) à une caméra placé en hauteur qui couvre son entrée de garage (plusieurs véhicule de sociétés) et le devant du magasin, mais cette caméra couvre également une grande portion de la route.

Tous sont hors la loi et pourtant ...

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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 15:31:20

Oui c'est vrai, et comme tu dis je pense que ce sont des tolérances, maintenant l'exemple de l'entrepreneur lui il ne peut pas car c'est juste pour protéger du matériel, et du matériel n'est qu'une valeur marchande...
Maintenant je pense que tout change quand c'est pour protéger des vies humaines, là c'est autre chose...
Donc moi je peux tongue  

En tout cas ce n'est pas ce qui nous intéresse, mais je pense que quand la loi sera passée il faudra être vigilant et surtout ne pas faire du grand n'importe quoi ! au risque que celle-ci soit revue...
Dans se cas, j'espère vraiment que tout ceux qui possède se genre de machine se comporteront en bon père de famille, car c'est à cela qu'il faut arriver pour éviter toute restriction ! Wink
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 16:04:36

drone ne veut pas dire non plus nécessairement caméra...
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 16:15:14

Non évidemment, mais après toute cette médiatisation va demander à ton voisin... Wink
Maintenant quand les gens verront un quadri même sans caméra, ils vont automatiquement se sentir espionner Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 21:09:20

Alors concernant les caméras de surveillance, en espace publique comme en particulier, elle doit être déclarée...
Tu as le droit de filmer un espace public ou la voie publique à condition d'avoir les autorisation de ta commune, des autorités, d'avoir déclaré ton installation et d'avoir apposé aux yeux de tous le panneau règlementaire (indiquant la présence de caméras, la référence à la loi, la personne référente en matière de consultation d'image,..)

Comme je disait ailleurs, car me suis encore excité avec toutes les conneries entendues dans cet interview radio avec des incompétents, le vol de loisir est un vol de plaisir et doit le rester.
Ce n'est pas parce que je vol avec un rpas que forcément je ne sais pas ce que je fais, que je film et vais faire de la concurrence déloyale aux professionnels...
Ce n'est pas parce que j'ai acheté un gros appareil photo reflex que je vais forcément voler le business de mon voisin photographe, ni prendre des photos de petites filles, ni photographier ma voisine nue, ... de la même manière, ce n'est pas parce que je fait un petit vol de plaisance, tranquille, avec mon multi-rotors que forcément je vais filmer ou prendre des clichés de tout ce qui se trouve sur le trajet, aller voir ce que mon voisin fait et que je vais revendre tout cela sur le darknet !
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 21:15:41

Raph a écrit:
Maintenant quand les gens verront un quadri même sans caméra, ils vont automatiquement se sentir espionner Rolling Eyes  

Si vous voulez mon avis, le problème est qu'il y a énormément d'exagérations et de désinformation sur ce sujet (merci les médias).

Cette idée populaire que les gens vont utiliser des drones pour espionner leurs voisins, c'est d'une bêtise abyssale !

D'abord, les gens devraient savoir que les caméras qui équipent les drones grand public filment en angle large, très large... tellement large qu'on ne peut même pas reconnaitre quelqu'un à l'image,
sauf en volant à quelques mètres de lui... ce qui n'est pas le moyen le plus discret de l'espionner, vous en conviendrez !

Ensuite, nul besoin d'un drone pour espionner ses voisins.
Beaucoup de gens n'ont même pas une haie valable pour garantir l'intimité de leur jardin... sans compter les fenêtres aux étages avec vue panoramique sur le voisin...
Curieusement, ça ne leur pose pas de problème... mais dès qu'il s'agit de drone, on hurle au voyeurisme et à l'intrusion dans la vie privée.  
C'est parfaitement risible !

Quoi qu'il en soit, les voyeurs n'ont pas attendus l'invention du drone pour exister !

Si on doit interdire les drones pour cause de voyeurisme, il faut aussi interdire les jumelles, les appareils photos et caméras, les téléobjectifs... et même les fenêtres aux étages donnant sur le voisin...

Il serait grand temps que tout le monde revienne un peu à la raison.
Et en ce qui me concerne, je pense que la seule notion légitime et sérieuse à prendre en compte dans l'usage des drones, c'est la notion de sécurité pour les personnes et les biens.
Par contre, les histoires d'intrusion dans la vie privée, c'est une vaste foutaise imaginée par certains pour diaboliser les drones !
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MessageSujet: Re: DRONES - VOLS DE LOISIR BIENTOT PERMIS   Jeu 2 Avr - 21:27:13

Oui tu as tout à fait raison, mais vu que les médias on fait de l'intox, les gens qui ne connaisse pas tout les éléments que tu décris ici sont simplement dans l'ignorance et donc on peur et cela est dommage...
Car comme tu le dis, seul la sécurité est vraiment à prendre en compte !
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